Ismael Le Mouël

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De: LE MOUËL (Ismaël)
entrepreneur
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000031528426(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Le Mouël (Ismael)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647(source JORF)
nomination
25 Janvier 200925/01/2009
De: Le Mouël (Ismael)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique,
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2005-09-01"
ecole
JORFTEXT000000790142(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Le Mouël (Ismaël)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option informatique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000626613(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.